Déposée le 21 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PISCINES DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Piscines de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PISCINES DE FRANCE domicilié(e) rue Charles Lacretelle ZAC de l'Hoirie - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 965 937 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PISCINES DE FRANCE domicilié(e) rue Charles Lacretelle ZAC de l'Hoirie - 49070 - BEAUCOUZE - France.
La marque Piscines de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PISCINES DE FRANCE, SARL - rue Charles Lacretelle ZAC de l'Hoirie - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 382965937
PISCINES DE FRANCE - rue Charles Lacretelle ZAC de l'Hoirie - 49070 - BEAUCOUZE - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Inscription le 2 octobre 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°632454 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-10-02
Produits chimiques autres qu'à usage médical et véterinaire destinés à l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle des eaux de piscines ; matières minérales filtrantes ; charbons pour filtres. ;
Produits chimiques autres qu'à usage médical et vétérinaire à savoir désinfectants à usage hygiénique et produits pour la stérilisation destinés à l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle des eaux de piscines. ;
Matériaux de contruction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux rigides métalliques pour la construction ; couvertures métalliques pour piscines ; conduits métalliques ; escaliers métalliques ; plongeoirs métalliques ; bassins (piscines) (constructions métalliques) coffrages pour le béton métalliques. ;
Pompes (machines) ; turbines hydrauliques autres que pour les véhicules terrestres ; machines à filtrer ; filtres (parties de machines ou de moteurs) cartouches pour machines à filtrer ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs. ;
Appareils et instruments de mesure et de régulation automatique ou non pour l'analyse, l'entretien, le traitement et le contrôle des eaux de piscines ; armoires de distribution électrique ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; pinces nasales pour plongeurs et nageurs ; ceintures de natation ; flotteurs pour la natation ; gilets de natation ; sangles de natation ; bouées de sauvetage ; bâches de protection pour bassins. ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installations de bains, douches, saunas ; bains à remous ; barbecues. ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; couvertures non métalliques pour piscines ; conduits non métalliques ; escaliers non métalliques ; plongeoirs non métalliques ; asphalte ; poix ; bitume ; bassins (piscines) (constructions non métalliques) coffrages pour le béton non métalliques. ;
Commodes, tables, fauteuils, siéges, coussins, matelas, coffres à jouets, coffres de rangement de jardin. ;
Appareils de gymnastique et de sport ; ballons de jeux ; jeux et jouets de piscines. ;
Aide à la direction des affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; service d'approvisionnement pour des tiers achat de produits pour d'autres entreprises ; diffusions d'annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; études de marchés ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; location d'espaces publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; recherches pour affaires. ;
Construction, installation, réparation, entretien, maintenance de piscines et de bassins ; installation, réparation, entretien, maintenance de systèmes de filtration d'eau et de pompes ; services d'information, de conseil en génie civil en matière d'installation, de construction, de réparation, d'entretien, de maintenance de piscines et de bassins, de systèmes de filtration d'eau de pompes. ;
Service de traitement de l'eau et des bassins. ;
Service de jardiniers et de paysagistes. ;
Concession de licences de propriété intellectuelle (services juridiques).
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